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French Opera in Paris, France.  Scenic s
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AVOCAT

EN DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ET DROIT DES AFFAIRES

LE CABINET

Le Cabinet

Le Cabinet d’Avocat de Maitre Brigitte BOURDU ROUSSEL est situé à Paris dans le 9 ème arrondissement

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Diplômée en droit des affaires, spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies de l’informatique et de la communication, Maitre Brigitte Bourdu-Roussel  accompagne  depuis  30 ans les acteurs de l’innovation, de la création et de la diffusion en leur proposant des solutions efficaces et personnalisées.

Dynamique, réactive et combattive, Maitre Brigitte Bourdu-Roussel

  • conseille auteurs, producteurs, artistes, éditeurs, comédiens…. dans le domaine cinématographique et audiovisuel, artistique, musical, littéraire, des spectacles vivants…. et les défend devant tous tribunaux ;

  • intervient de même pour tous contrats et contentieux liés notamment au patrimoine intellectuel de l’entreprise, aux marques, aux dessins et modèles, aux logiciels, à l’informatique et aux nouvelles technologies, au droit de la presse, ainsi qu’au droit à l'image et à la personnalité. au mannequinat, à la création d’évènements ;

  • assiste au quotidien entreprises et particuliers dans leur activité contractuelle et la gestion de leurs contentieux en droit commercial et des affaires.

Sa « marque de fabrique » :

 

Une relation personnalisée avec ses clients

Une communication étroite permanente

Une prévention des risques juridiques avec anticipation stratégique

Un diagnostic d’opportunité pour des interventions ajustées, rapides optimisant le rapport résultats /coûts juridiques.

COMPÉTENCES
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Compétences

Droit du cinéma et de l'audiovisuel

Spectacles vivants - Théâtre

Musique

Edition littéraire et numérique

♦ Art - Design

Droits de la personnalité - Droit de la presse

Nouvelles technologies

Marques - Dessins et modèles - Brevets

Evènements

Mannequinat - Publicité

Successions dans le domaine culturel

Droit commercial

Droit des sociétés

Caméra

 Production de films et d'œuvres audiovisuelles

 Contrats auteurs, réalisateurs, comédiens, techniciens

 Conventions de développement  Contrats d’exploitation salles, TV, vidéo, VOD, en ligne, de droits dérivés  Placement  de produits

 Gestion de droits-reddition de comptes

Spectacle de danse

♦ Production de spectacles

♦ Contrats auteurs,  metteurs en scène, comédiens, scénographes, chorégraphes

♦ Mise à disposition de salles

♦ Tournées

Captations audiovisuelles

clavier

♦ Production et édition musicale

♦ Contrats auteurs, artistes interprètes, musiciens

♦ Cessions de droits,

♦ Concerts

♦ Tournées

♦ Management d'artistes

Ancre 1
Tenant un livre

♦ Protection des œuvres

♦ Dépôt légal

♦ Contrats d’édition

♦ Contrats d’adaptation audiovisuelle ♦ Examen critique de manuscrits et d'articles au regard de la loi sur la presse, des atteintes aux droits de la personnalité et des risques de contrefaçon

Galerie d'art

Art

Design

Droits des artistes, photographes,  architectes, designers

♦ Contrats de cession et d’exploitation de droits

♦ Conventions artistes/galeries ♦ Organisation d'expositions

♦ Conventions de coopération

Transfert d’œuvres du Patrimoine ♦ Ventes aux enchères d’œuvres d’art

Couloir de l'école

Droit à l’image

♦ Atteintes à la vie privée

♦ E-réputation

♦ Droit de la communication

♦ Droit de la presse

 Liberté d'expression et censure

♦ Injures et diffamation

bureau Mac

♦ Contrats de création, de maintenance, de développement de logiciels,

de sites web

Contrats de fourniture

de bases de données, de

banques d’images

♦ Contrats d'édition, de production et de distribution de jeux vidéos

♦ Protection des noms de domaine

♦ Contentieux

designer industriel

♦ Conseils et dépôts INPI et EUIPO ♦ Procédures d’opposition

♦ Contrats de coexistence, de cession de droits, de licence, de franchise

Actions en nullité, en revendication, en contrefaçon et concurrence déloyale ♦ Inventions de salariés

défilé de mode

♦ Contrats de conception et d’organisation

♦ Création d'associations, de fondations ♦ Contrats d’enregistrement

♦ Contrats d’exploitation des produits dérivés

♦ Sponsoring - Mécénat

piste

♦ Contrats de mise à disposition agences / mannequins

♦ Contrats agences / annonceurs

Exploitation de l’image

Organisation de concours

♦ Contrats publicitaires

Présentation d'affaires

♦ Contrats commerciaux et conditions générales de vente

♦ Baux commerciaux

♦ Actions en concurrence déloyale ♦ Assistance dans le cadre de référés commerciaux

♦ Recouvrement de créances

Présentation de travail

♦ Création de sociétés et assistance

tout au long de la vie sociale

 Tenue d'assemblées

♦ Rédaction de pactes d’associés ♦ Accompagnement dans les procédures collectives

Témoignages

et retours d’expérience de clients du Cabinet

TÉMOIGNAGES
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